Yves Jan

De: Jan (Yves)
à Cesson-Sévigné (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Comité national de l'agriculture biologique (CNAB)
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034061566(source JORF)
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Yves Jan
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Comité national de l'agriculture biologique (CNAB)
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000273759(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jan (Yves, Marie)
contre-amiral. Chevalier du 8 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-08"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Jan (Yves, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732572(source JORF)
promotion
02 Août 199402/08/1994
De: Jan (Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'aviation de patrouille maritime
Groupe:
Patrouille maritime
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732572(source JORF)
nomination
02 Août 199402/08/1994